faire une kafala en Algérie en 2013

Lorsque nous avons commencé à nous renseigner sur la kafala, en 2011, il y avait deux sources principales d’information sur internet: le forum de l’APAERK, et le fil de discussion sur MagicMaman.

Deux sources qui m’ont beaucoup aidée à m’y retrouver: il fallait comprendre les démarches en France puis en Algérie, trouver des informations plus pointues et des idées lorsqu’un obstacle se présentait, garder courage dans les moments difficiles tout au long de l’attente… Les participantes (oui, en énorme majorité des femmes) m’ont toujours soutenue, et j’essaye avec mes modestes connaissances de renvoyer l’ascenseur quand je le peux.

La situation générale de la kafala en Algérie a beaucoup évolué depuis 2011, et il n’est peut-être pas facile pour les futurs parents qui commencent aujourd’hui à se renseigner de faire la part des choses entre les informations périmées et celles toujours d’actualité.

Je voudrais faire un point sur les évolutions que j’ai pu observer ces derniers mois. Bien sûr ce n’est pas exhaustif, et les choses évolueront certainement encore rapidement dans les mois qui viennent, je conseille donc aux futurs parents d’aller régulièrement consulter les forums tenus à jour (l’APAERK par exemple).

Tout d’abord, il faut garder à l’esprit que la procédure de kafala s’est allongée: en 2010 et 2011, les démarches au Ministère de la Solidarité, puis dans les DAS étaient assez rapides, on pouvait boucler tout en 6 mois. Actuellement, il faut compter 8 mois d’attente avant de passer en commission au ministère, voire plus dans certains cas. Comptez également entre 1 et 2 mois pour le transfert du dossier entre le consulat et le ministère. N’oubliez pas le retour de la notification qui donne l’avis de la commission (1 ou 2 mois également), puisqu’elle est exigée par certaines DAS, notamment celle d’Oran. Nous attendons toujours notre notification, cela fait maintenant 2 mois et demi!

Cela fait donc un temps de procédure pour l’Algérie de 2 mois (contact avec le consulat et enquête au domicile) + 1 à 2 mois de valise diplomatique + 8 mois de commission + 1 à 2 mois de retour de la notification. Soit un peu plus d’un an. La procédure française préalable va de 3 à 4 mois pour une enquête sociale, à 9 mois ou 1 ans pour un agrément en bonne et due forme. Et si vous devez faire un recours en Algérie (je ne vous le souhaite pas!), comptez en plus 4 mois environ. On voit donc que les délais pour une kafala se rapprochent de plus en plus des délais dans l’adoption internationale, ce sont des choses à prendre en compte avant de se lancer dans la procédure.

Ensuite, les critères du ministère se sont durcis, nous en avons fait l’amère expérience. En 2 ans de procédure j’ai pu observer qu’il y avait de plus en plus de refus ou d’avis réservés. Actuellement, tous les dossiers doivent comporter une enquête sociale ou un agrément de votre Conseil Général, sinon vous n’obtiendrez qu’un avis réservé, et serez obligés de faire un recours. En théorie un couple algérien résident en France (c’est à dire que ni l’homme ni la femme n’ont la nationalité française) n’a pas besoin de cette enquête française. Toutefois c’est de la théorie. Vous aurez systématiquement un avis réservé et serez obligés de faire un recours. Quoi qu’il en soit, si vous êtes dans notre situation et que le Conseil Général refuse d’enquêter sur vous, demandez un refus écrit et joignez le à votre dossier à envoyer en Algérie. Mais préparez vous quand même à devoir faire un recours, cela signifie une procédure rallongée. Et rien ne vous assure un avis favorable à la fin, la preuve avec nous.

Deuxième chose importante, les demandes de kafala pour un deuxième (ou plus) enfant, que le premier soit biologique ou recueilli par kafala, sont systématiquement rejetées. Certaines personnes ont quand même réussi à obtenir un avis favorable du ministère, mais ils ont fait un ou plusieurs recours.

La religion non musulmane d’un des deux futurs parents, qui n’était jusqu’ici pas vraiment prise en compte, commence à devenir un critère de refus, nous en avons fait l’expérience. Donc, si vous n’êtes pas algérien(ne), et que vous êtes converti(e) à l’islam, pensez à joindre un certificat de conversion à votre dossier, cela simplifiera les choses.

Enfin, j’ai découvert que dans certaines wilaya (régions d’Algérie), les DAS faisaient une autre commission pour attribuer les dossiers, ce qui peut prendre du temps, et exiger un déplacement des parents. De manière générale, les délais d’apparentement, une fois le dossier arrivé à la DAS, se sont également rallongés.

Tout cela s’explique par le fait qu’il y a de plus en plus de demandes de procédures de kafala, et de moins en moins d’enfants adoptables. Le ministère « élimine » donc logiquement tous les postulants qui ne correspondent pas aux critères idéaux. Dur à vivre, mais logique. Et, même si on correspond à tous les critères, l’attente se fait de plus en plus longue, surtout pour le nord de l’Algérie.

N’hésitez pas à laisser des commentaires pour compléter ces informations, ou poser vos questions, je m’efforcerai d’y répondre.

Mes copines kafala, si vous passez par là et trouvez que j’ai raconté n’importe quoi, venez rectifier le tir 😉

Cet article n’est pas très optimiste, j’en suis désolée, mais je préfère dire les choses clairement. Il vaut mieux connaître les obstacles à l’avance pour s’y préparer. Et j’encourage vivement toutes les personnes qui sont dans les situations que j’ai évoquées à quand même tout tenter et à faire des recours en cas de refus. Il y a plusieurs témoignages récents qui montrent que la ténacité paye!